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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
Sujets : Droit commercial | France | Codes
Auteur : Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Renard (Paris)
Date : 1824
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 10.725-1
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
langue : fre

		Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
Sujets : Droit commercial | France | Codes
Auteur : Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Renard (Paris)
Date : 1824
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 10.725-2
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
langue : fre

		Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...
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Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604848073
Sujets : Droit civil | Allemagne | Codes
Auteur : Allemagne
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Imprimerie strasbourgeoise. Strasbourg
Date : 1898
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Texte allemand avec la traduction française en regard
Description : Cujas.34.478
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
langue : fre
langue : ger

		Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das deutsche Reich nebst Einführungsgesetz / Texte allemand avec la trad. française publ. par Jules Gruber
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Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005305
Sujets : Procédure civile | France | Codes | Droit (général) – Doctrine juridique | France. Conseil d’Etat (1799-….) | France. Cour de cassation | Jurisprudence
Auteur : Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Recueil général des lois et des arrêts (Paris)
Date : 1817
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.545
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140371
Sujets : Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
Auteur : Frédéric II (roi de Prusse ; 1712-1786)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : [s.n. (s.l.)]
Date : 1751
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.741-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
Sujets : Droit pénal | Codes | France
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1810
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.099-1
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
langue : fra

		Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premier
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
Sujets : Droit pénal | Codes | France
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1810
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.099-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
langue : fra

		Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome second
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
Sujets : Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
Auteur : Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Cotillon. Paris
Date : 1856
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : M 25.857-1
Description : Document numérisé avec OCR par la société Arkhenum
langue : fre

		Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
Sujets : Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
Auteur : Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Cotillon. Paris
Date : 1856
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
Description : M 25.857-3
Description : Document numérisé la société Safig
langue : fre

		Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
Sujets : Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
Auteur : Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Cotillon. Paris
Date : 1856
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 25.857-2
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
langue : fre

		Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
Sujets : Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
Auteur : Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Cotillon. Paris
Date : 1856
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 25.857-4
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
langue : fre

		Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
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Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
Sujets : Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
Auteur : Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Videcoq fils aîné. Paris
Date : 1851
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
Description : Cujas. 11.890
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
langue : fre

		Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..
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Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604830016
Sujets : Droit civil - Hypothèques | France | Etudes comparatives
Auteur : Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Videcoq. Paris
Date : 1847
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 25.187-1
Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
langue : fre

		Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises : ouvrage contenant les textes et résumés des lois hypothécaires des (53) États suivants,... / par M. Anthoine de Saint-Joseph,...
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604829447
Sujets : Administration publique | Droit administratif | Administration publique - Etat et industries manufacturières | Droit du travail | Droit de la propriété intellectuelle - Propriété industrielle | Droit du travail - Professions libérales | France | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Plon frères. Paris
Date : 1852
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr. Index
Description : Cujas. 25.162-4
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturière
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604829430
Sujets : Administration publique | Droit administratif | France | Administration publique - Politique agricole | Administration publique - Politique forestière | Administration publique - Politique de la pêche | Administration publique - Politique de la chasse | Administration publique - Politique minière | Droit administratif - Expropriation | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Plon frères. Paris
Date : 1852
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr. Index
Description : Cujas. 25.162-3
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricole
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080929
Sujets : Administration publique | Droit administratif | France | Administration publique – Conseils | France. Conseil d'Etat (1799-….) | Tribunaux administratifs | France. Tribunal des conflits | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Plon frères. Paris
Date : 1852
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr. Appendices du t. 1 et du t. 2, p. [655]-731
Description : Cujas. 25.162-2A
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome deuxième complété par les appendices de M. Boulatignier
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080912
Sujets : Administration publique | Droit administratif | France | Administration publique - Agents administratifs | Administration publique - Maires | Administration publique - Préfets | Administration publique - Administration locale | Pouvoir exécutif - Ministres | Droit ecclésiastique | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Plon frères. Paris
Date : 1852
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr. Appendices du t. 1 et du t. 2 dans t. 2, p. [655]-731
Description : Cujas. 25.162-1A
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome premier
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080899
Sujets : Administration publique | Droit administratif | Administration publique - Etat et industries manufacturières | Droit du travail | Droit de la propriété intellectuelle - Propriété industrielle | Droit du travail - Professions libérales | France | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : H. Plon. Paris
Date : 1857
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Titre et date restitués : le volume porte par erreur la page de titre de la 2e éd., et non de la 3e
Description : Cujas. 25.162-4,3e éd.
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. [Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur.] Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturière
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080905
Sujets : Administration publique | Droit administratif | France | Administration publique - Politique agricole | Administration publique - Politique forestière | Administration publique - Politique de la pêche | Administration publique - Politique de la chasse | Administration publique - Politique minière | Droit administratif - Expropriation | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : H. Plon. Paris
Date : 1856
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 25.162-3,3e éd.
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricole
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Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004612
Sujets : Droit (général) - Interprétation | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit civil - Personnes | Droit civil - Biens
Auteur : Delvincourt, Claude Étienne (1762-1831)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Fournier (Paris)
Date : 1819
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.180-1,1
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris ; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes. Nota. L'on trouvera, à la fin du troisième volume, deux nouvelles tables qui n'existent pas dans les précédentes éditions ; l'une des articles des différens codes, par ordre de numéro, avec l'indication des pages du texte où ils sont rapportés ; et l'autre des questions traitées dans les notes, et rangées par ordre alphabétique. Tome premier
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